"Les frais de développement en comptabilité - Tout ce que vous devez savoir!"
Traitement comptable des frais de recherche
Définition des frais de recherche
Les frais de recherche s’apparentent à des travaux de recherche fondamentale. Le C.N.C (Conseil national de la comptabilité remplacé depuis 2009 par l’Autorité des normes comptables A.N.C) les avait défini comme l’ensemble des travaux qui « concourent à l’analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels en vue d’organiser en lois générales, au moyen de schémas explicatifs et de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse. Ces travaux sont entrepris par pure curiosité scientifique ou pour apporter une construction théorique à la résolution de problèmes techniques. »
Il s’agit, par exemple, des activités dont l’objectif est d’acquérir de nouvelles connaissance.
Comptabilisation des frais de recherche
Les frais de recherche doivent obligatoirement être comptabilisés en charges, dans leurs comptes de charges par nature (charges de personnel, charges externes, etc.). Ils ne peuvent être incorporés ultérieurement dans le coût de production d’une immobilisation.
En effet, ces frais ne répondent pas aux conditions d’immobilisation puisqu’il existe une incertitude quant aux avantages économiques futurs qu’ils conféreront à l’entreprise qui les a engagés.
Traitement comptable des coûts de développement
Définition des coûts de développement
La phase de développement a également été définie par le C.N.C. Elle comprend :
- le développement expérimental : ensemble de « travaux systématiques fondés sur des connaissances obtenues par la recherche ou l’expérience pratique, effectués en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux, ou encore leur amélioration substantielle » ,
- la recherche appliquée : recherche entreprise, soit pour discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale, soit pour trouver des solutions nouvelles permettant d’atteindre un objectif déterminé choisi à l’avance ».
Il s’agit, par exemple, des frais de conception d’outils, de gabarits, de moules ou de matrices impliquant une technologie nouvelle, des coûts de développement et de production des sites internet…
Comptabilisation des coûts de développement
Principes généraux
Les coûts de développement peuvent, du fait d’une option prévue par le Code de Commerce :
- soit être comptabilisés directement en charges,
- soit être inscrits à l’actif en immobilisations, s’ils répondent aux conditions requises (projets nettement individualisés ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale ou de viabilité économique).
La comptabilisation à l’actif représente la méthode préférentielle. Par ailleurs, l’option est globale c’est-à-dire qu’une entreprise qui active ses coûts de développement doit homogénéiser ce traitement comptable à l’ensemble des projets qui remplissent ces conditions. Une fois adoptée, il ne peut être fait machine arrière.
Des traitements spécifiques sont prévus pour les développements de logiciels. Pour en prendre connaissance, consultez notre article : comptabilisation des logiciels.
La comptabilisation des frais de recherche et de développement (R&D)
De nombreuses entreprises (et notamment les start-ups ou les entreprises innovantes) supportent des frais de recherche et de développement internes importants. Quel traitement comptable doit leur être réservé ? Voici la réponse à cette question dans un article abordant les modalités de comptabilisation des frais de recherche et développement. Celles-ci sont différentes selon la phase dans laquelle se trouve l’entreprise : phase de recherche ou phase de développement.
La Comptabilisation des Frais de Formation des Employés
Comptabilisation des frais de dossier administratif - Guide complet et conseils pratiques
"Comptabilisation des frais de scolarité en apprentissage"
La Comptabilisation des Frais de Gestion - Optimiser la Gestion Financière avec Précision