Le Compte Comptable 6152 - Tout ce que vous devez savoir
Principes généraux de comptabilisation des travaux d’entretien et de réparations
Lorsque les frais engagés pour entretenir ou réparer un bien ont pour effet d’augmenter la durée de vie probable de celui-ci pour une période supérieure à 12 mois par rapport à la période initialement prévue, ils doivent être comptabilisés en immobilisation.
Dans le cadre contraire, c’est-à-dire lorsqu’elles permettent de maintenir une immobilisation en état de marche pendant la durée d’utilisation prévue initialement, elles doivent être enregistrées en charges, dans une subdivision du compte 615 « Entretien et réparations ».
Enfin, les dépenses d’entretien et de révision qui n’ont pas pour effet d’augmenter la durée de vie d’une immobilisation mais simplement de vérifier le bon état d’entretien d’un bien et d’y apporter un entretien peuvent suivre, sous conditions, deux traitements comptables différents : inscription à l’actif ou la constitution d’une provision.
Comptabilisation des autres dépenses d’entretien
A. Comptabilisation des dépenses de remplacement
Les éléments qui composent un bien et qui devront faire l’objet d’un remplacement à intervalle régulier au cours de l’utilisation du bien doivent être identifiés dès l’origine, lors de l’acquisition du bien. Ils doivent être évalués séparément et avoir leur propre plan d’amortissement.
Lorsque leur renouvellement survient, il est nécessaire :
- d’immobiliser le nouvel élément et de l’amortir sur sa durée d’utilisation prévue (lorsqu’elle est supérieure à 12 mois),
- de sortir l’élément remplacé de l’actif de l’entreprise.
En pratique, il pourra par exemple s’agir, du remplacement de pièces usagées d’une machine.
B. Comptabilisation des dépenses de gros entretien
Sont concernées ici les dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels de gros entretien ou de grandes visites. Les dépenses de gros entretien peuvent suivre, en comptabilité, deux traitements différents :
1- L’approche par composants
Cette technique consiste à isoler d’une part la structure (élément principal de l’immobilisation ne faisant par l’objet d’un remplacement ou d’un entretien) de ses composants (éléments entretenus lors de l’utilisation de l’immobilisation principale). Les dépenses d’entretien futures vont être estimées à l’intérieur du prix d’acquisition à la date d’acquisition du bien et vont figurer distinctement à l’actif. Elles vont constituer un composant amorti sur la période séparant deux révisions.
Fiscalement, l’approche par composant n’est pas reconnue. Lorsque cette approche est retenue en comptabilité, il y a lieu de procéder à des retraitements extra-comptables : réintégration de la quote-part d’amortissement excédentaire du composant « révision », déduction lors de chaque renouvellement des dépenses de gros entretien immobilisés et réintégration de la valeur nette comptable du composant lorsqu’il est renouvelé avant la fin de sa période d’amortissement. Après le premier renouvellement, les dotations aux amortissements du composant renouvelé doivent être réintégrées et les anciennes dotations excédentaires doit être déduites au rythme d’amortissement de la structure.
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