La Signature Électronique au Maroc - Tout ce que Vous Devez Savoir

Selon le site officiel de DocuSign, cette signature a été développée pour répondre aux exigences juridiques de la loi américaine eSIGN et de lois d autres pays dont la France, lit-on sur le site web de DocuSign.

Comptabilisation de la facture d'acompte client avec TVA - Guide complet

Il a récemment reçu un courrier lui indiquant qu il avait dépassé le seuil permettant de bénéficier du régime de l auto-entrepreneur et donc qu il passait dans le régime des artisans à partir du 1er janvier 2015.

La Comptabilité des Prénoms - Explorons l'Art et la Signification des Noms

En résumé en apprenant à vous connaître, vous saurez mieux dénicher la petite faiblesse qui le fait craquer, vous aurez de meilleurs arguments pour durer plus longtemps soyez patiente et futée mais ne le laissez jamais s encroûter.

"Arrêt maladie et retraite - Impact sur la fonction publique territoriale"

Pour remédier à ce problème, le régime général, comme beaucoup d autres régimes renseignez-vous auprès de votre caisse de retraite prévoit de prendre en compte ces trimestres pour le calcul des droits à la retraite.

Arrêt maladie en alternance - Tout ce que vous devez savoir

A contrario, il est possible pour un salarié de bonne foi de s arranger avec son patron pour ne pas être pénalisé pour une demi-journée d absence à cause d une migraine qui l a cloué au lit quelques heures.

La signature électronique de la promesse de vente - avantages et enjeux

Le dépôt de garantie sera restitué à l acquéreur sans formalité, intérêt ou pénalité, à moins que l acquéreur ne décide de renoncer aux conditions destinées à le protéger et de procéder en tout état de cause au transfert de propriété.

Le Compte Comptable 6152 - Tout ce que vous devez savoir

Après le premier renouvellement, les dotations aux amortissements du composant renouvelé doivent être réintégrées et les anciennes dotations excédentaires doit être déduites au rythme d amortissement de la structure.

Augmentation de salaire pendant un arrêt maladie - Ce que vous devez savoir

La Cour de cassation a récemment rendu un arrêt venant préciser ce qu il en est du maintien de salaire du salarié placé en arrêt maladie, et plus précisément de la part variable prime de la rémunération qui est comprise dans le calcul du maintien de salaire dû au salarié.

Compte comptable pour l'abonnement à un logiciel informatique - Guide complet

Lorsque l ordinateur se compose de plusieurs éléments achetés séparément une tour et un écran par exemple , la limite s apprécie par rapport au prix global et non par rapport à la valeur unitaire de chaque élément ;.

Arret maladie URSSAF pour les travailleurs indépendants - Tout ce que vous devez savoir

Depuis la suppression du RSI, les travailleurs non salariés relèvent du régime général d assurance maladie pour le remboursement de leurs dépenses de santé ainsi que pour leur indemnisation en cas d arrêt de travail.

"Comptabilisation des frais de signature électronique"

Le compte 6227 - Frais d actes et de contentieux est un compte du plan comptable général qui permet de regrouper et de comptabiliser toutes les dépenses liées aux actes juridiques formels et aux différents types de contentieux auxquels une entreprise peut être confrontée.

Comptabilisation de la recharge de véhicule électrique - Guide complet sur la TVA

Une entreprise, qu elle soit propriétaire ou locataire d une voiture , fait face à de nombreuses dépenses carte grise, malus écologique, carburant, assurance, dépenses de réparation ou d entretien, etc.

Comptabilisation du Diagnostic Immobilier - Guide Complet et Procédures

La provision doit être constituée à hauteur de la quote-part des dépenses futures d entretien rapportée de façon linéaire à l usage passé de la date d acquisition du bien jusqu à la date d entretien probable.

Compte comptable pour l'abonnement Amazon Prime - Guide complet et solutions expertes

Aussi, votre cabinet d expertise comptable en ligne Noly Compta vous donne plus de détails sur les montants d abonnement logiciel et les parts de factures à imputer suivant la périodicité notamment pendant les dates d inventaire et les clôtures d exercice.