Compte comptable pour l'abonnement à un logiciel informatique - Guide complet
Lorsque l ordinateur se compose de plusieurs éléments achetés séparément une tour et un écran par exemple , la limite s apprécie par rapport au prix global et non par rapport à la valeur unitaire de chaque élément ;.
Le Relevé de Compte Notaire - Tout Ce Que Vous Devez Savoir1 / 2
Une fois établie l existence des comptes, l étude plus détaillée des relevés bancaires avant le décès peut être indispensable en particulier en cas de suspicion de versement d argent à un héritier sans que les autres n en aient été informés.
Comptabilisation de la formation pour les gérants - Un guide complet
Pour avoir le droit à ce crédit d impôt formation la demande doit être faite auprès de la Direction Générale des Finances Publiques via l imprimé 2069 qui est la déclaration des réductions et crédits d impôt.
Quelles activités sont autorisées pendant un arrêt maladie ?
L employeur peut exiger la restitution des outils de travail mis à disposition du salarié téléphone portable, ordinateur , ainsi que la communication de toute information utile à l activité de l entreprise en son absence documents, codes d accès.
La Signature Électronique au Maroc - Tout ce que Vous Devez Savoir
Selon le site officiel de DocuSign, cette signature a été développée pour répondre aux exigences juridiques de la loi américaine eSIGN et de lois d autres pays dont la France, lit-on sur le site web de DocuSign.
Comptabilisation des parts sociales dans les banques - Guide complet
Pour enregistrer cet achat de titres de la société Filiale par votre société dans ZEFYR, il faut passer par le menu Compta TVA-Opérations bancaires-Bénéfices-Dividendes Participations Filiales et remplir selon l exemple ci-dessous en choisissant l option Achat avance-prêt moins-values.
Arrêt maladie dans la fonction publique hospitalière - Tout ce que vous devez savoir
En pratique, lorsque la CPAM Caisse primaire d assurance maladie a validé la demande d indemnisation du fonctionnaire, ce dernier doit le communiquer à son administration employeur pour qu il calcule l indemnité complémentaire pour atteindre la hauteur de son plein traitement et demi-traitement.
Obligation de fournir un relevé de compte bancaire - Ce que vous devez savoir
Dans ce contexte, l établissement bancaire peut légalement vous demander une copie de vos relevés de compte bancaire, en complément des vérifications qu il réalise dans les fichiers de la Banque de France Fichier des incidents de remboursement des crédits, Fichier central des chèques, etc.
Doit-on récupérer les heures d'un arrêt maladie ?
Selon les dernières données de l Institut National de la Statistique et des Études Économiques INSEE de 2024, le nombre d arrêts maladie en alternance a connu une hausse significative de 15 par rapport à l année précédente.
Convention 66 - Arrêt maladie avec moins d'un an d'ancienneté
La convention collective Syntec ne prévoyant pas d indemnités journalières, la Cour de cassation a estimé que le salarié peut bénéficier d une indemnité complémentaire dès le premier jour de son arrêt de travail.
"Comptabilisation des frais de signature électronique"
Le compte 6227 - Frais d actes et de contentieux est un compte du plan comptable général qui permet de regrouper et de comptabiliser toutes les dépenses liées aux actes juridiques formels et aux différents types de contentieux auxquels une entreprise peut être confrontée.
Comptabilisation de la recharge de véhicule électrique - Guide complet sur la TVA
Une entreprise, qu elle soit propriétaire ou locataire d une voiture , fait face à de nombreuses dépenses carte grise, malus écologique, carburant, assurance, dépenses de réparation ou d entretien, etc.
Comptabilisation du Diagnostic Immobilier - Guide Complet et Procédures
La provision doit être constituée à hauteur de la quote-part des dépenses futures d entretien rapportée de façon linéaire à l usage passé de la date d acquisition du bien jusqu à la date d entretien probable.
Compte comptable pour l'abonnement Amazon Prime - Guide complet et solutions expertes
Aussi, votre cabinet d expertise comptable en ligne Noly Compta vous donne plus de détails sur les montants d abonnement logiciel et les parts de factures à imputer suivant la périodicité notamment pendant les dates d inventaire et les clôtures d exercice.