La Beauté de la Comptabilité - Décryptage de ses Mystères

La base amortissable est-elle identique en fiscalité ?

Malheureusement, la réponse est négative. Fiscalement, la base de calcul de l’amortissement est constituée uniquement par le prix d’achat du bien (ou son prix de revient), sans que la valeur résiduelle ne doive être prise en compte.

Il en résulte que, lorsqu’elle est intégrée en comptabilité, la valeur résiduelle donne lieu à des retraitements extra-comptables. Si l’amortissement comptable est inférieur à l’amortissement fiscalement déductible, un amortissement dérogatoire doit obligatoirement être enregistré.

A lire également sur le même thème :

• La définition du concept d’amortissement
• Les durées d’amortissement
• L’amortissement linéaire
• Le plan d’amortissement linéaire
• L’amortissement dégressif
• Le plan d’amortissement dégressif
• L’amortissement variable
• La révision d’un plan d’amortissement

Conclusion : la base amortissable d’une immobilisation correspond au montant qui va servir de base au calcul de l’amortissement. Elle est calculée de façon différente en fonction du mode d’acquisition du bien (acquis à titre onéreux, reçu à titre gratuit ou produit par l’entreprise).

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Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.

Comment calculer la base amortissable d’un bien ?

Il en ressort des règles présentées ci-dessus que la base amortissable d’une immobilisation est égale à sa valeur brute moins sa valeur résiduelle.

Base amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle

Chaque composante sera détaillée ci-après.

Identifier la valeur brute

La valeur brute d’une immobilisation correspond à sa valeur d’entrée et plus particulièrement :

• A son coût d’acquisition si elle a été acquise à titre onéreux,
• A son coût de production si elle a été produite par l’entreprise,
• Ou à sa valeur vénale si elle a été acquise à titre gratuit (non détaillée ici).

Calculer le coût d’acquisition

Le coût d’acquisition d’une immobilisation acquise à titre onéreux dans des conditions ordinaires est calculé comme suit :

Coût d’acquisition = Prix d’achat – Coûts directement attribuables (frais accessoires)

Prix d’achat = Montant dû + Taxes non récupérables – Taxes récupérables – Rabais, remises et ristournes obtenus – Escomptes obtenus

Frais accessoires = Coûts directement attribuables à l’acquisition du bien ou à sa mise en place pour le mettre en place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue

Constituent, par exemple, des frais accessoires :

• Les droits de mutation, les honoraires d’agence ou de notaire, les commissions et les frais d’actes directement liés à la transaction (appelés des frais d’acquisitions d’immobilisations),
• Les droits de douane à l’importation,
• La TVA et toute autre taxe assimilée et non récupérable,
• Les frais de transport, de manutention, d’installation et de montage nécessaires pour permettre d’utiliser le bien (prime d’assurances-transport, honoraires de réglages des machines, main d’œuvre d’installation du bien…),
• Les honoraires d’architectes, de géomètres, d’experts, de conseillers…

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