Memory updatedComment obtenir gratuitement un certificat de signature électronique
ChamberSign est une autorité de certification depuis 2000, habilitée à produire et délivrer des identités numériques par certificat électronique permettant l authentification forte et la signature électronique.
Faux relevés de compte - Démystifier les Déclarations Trompeuses
C est pourquoi, les héritiers, qui représentent juridiquement la personne du défunt , ont le droit d obtenir, directement en justifiant de leur hérédité ou par l intermédiaire de leur notaire, copie des relevés de compte sans qu on puisse leur opposer le secret bancaire.
La Poste - La Signature Électronique
A noter lorsque vous écrivez un nouveau message et que vous possédez plusieurs alias, n oubliez pas de sélectionner dans la liste de vos alias dans la zone de celui que vous souhaitez faire apparaître comme émetteur du message.
Arrêt maladie pendant les congés - Comment gérer cette situation délicate ?
La Cour de cassation est claire sur ce point sauf s il existe des dispositions conventionnelles contraires établies par l entreprise, les absences en cas de maladie, qui ne sont pas assimilées à du travail effectif par la loi, n ouvrent pas droit à des congés payés.
Licenciement économique pendant un arrêt maladie - comprendre vos droits et recours
Bon à savoir Pour déterminer la perturbation du fonctionnement de l entreprise, le juge prend en considération la taille de l entreprise, la durée de l absence ainsi que le poste et la qualification du salarié.
Compte comptable pour les cotisations professionnelles - Guide complet
Peuvent y adhérer toutes les entreprises exerçant une activité industrielle, commerciale, artisanale et agricole, qu elles relèvent de l impôt sur le revenu ou de l impôt sur les sociétés et quel que soit leur régime d imposition.
Compte comptable franchise - Tout ce que vous devez savoir
Le sinistre a frappé une immobilisation de l entreprise c est-à-dire un bien qu elle a enregistré dans un compte de classe 2 Immobilisations et qui répond aux questions fixées par la loi le bien est identifiable, il procure des avantages économiques futurs à l entreprise et il a une valeur économique positive.
Compte comptable pour la location de véhicules
Une entreprise, qu elle soit propriétaire ou locataire d une voiture , fait face à de nombreuses dépenses carte grise, malus écologique, carburant, assurance, dépenses de réparation ou d entretien, etc.
La validité de la signature électronique - tout ce que vous devez savoir
La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l identité du signataire assurée et l intégrité de l acte garantie , dans des conditions fixées par décret en Conseil d État.
La Comptabilité des Prénoms - Explorons l'Art et la Signification des Noms
En résumé en apprenant à vous connaître, vous saurez mieux dénicher la petite faiblesse qui le fait craquer, vous aurez de meilleurs arguments pour durer plus longtemps soyez patiente et futée mais ne le laissez jamais s encroûter.
Comptabilisation du paiement de la TVA CA3 - Guide complet et étapes essentielles
ligne 1 le montant hors taxe HT du chiffre d affaires réalisé, toutes opérations imposables comprises, y compris les opérations intracommunautaires, c est-à-dire faites au sein de l Union européenne ;.
Paiement des congés payés pendant un arrêt maladie de longue durée
Certains frais restent à votre charge comme les dépassements d honoraires, la participation forfaitaire de 2 euros, la franchise médicale ou le forfait hospitalier Pour en savoir plus les frais restant à votre charge.
"Comptabilisation des frais de signature électronique"
Le compte 6227 - Frais d actes et de contentieux est un compte du plan comptable général qui permet de regrouper et de comptabiliser toutes les dépenses liées aux actes juridiques formels et aux différents types de contentieux auxquels une entreprise peut être confrontée.
Comptabilisation de la recharge de véhicule électrique - Guide complet sur la TVA
Une entreprise, qu elle soit propriétaire ou locataire d une voiture , fait face à de nombreuses dépenses carte grise, malus écologique, carburant, assurance, dépenses de réparation ou d entretien, etc.
Comptabilisation du Diagnostic Immobilier - Guide Complet et Procédures
La provision doit être constituée à hauteur de la quote-part des dépenses futures d entretien rapportée de façon linéaire à l usage passé de la date d acquisition du bien jusqu à la date d entretien probable.
Compte comptable pour l'abonnement Amazon Prime - Guide complet et solutions expertes
Aussi, votre cabinet d expertise comptable en ligne Noly Compta vous donne plus de détails sur les montants d abonnement logiciel et les parts de factures à imputer suivant la périodicité notamment pendant les dates d inventaire et les clôtures d exercice.